Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Définition du combustible solide de récupération
Résumé. Un déchet non dangereux transformé en combustible solide de récupération pour être utilisé comme source d'énergie.
A modifié les dispositions suivantes :