Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modernisation de la réglementation des remontées mécaniques
Résumé. La réglementation des remontées mécaniques est modernisée et intégrée dans les règles générales de sûreté des transports.
A modifié les dispositions suivantes :