Décret n°2016-527 du 27 avril 2016

Article 2

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Article 2

A modifié les dispositions suivantes :

-

Code du sport

.

Art. D212-23

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Modification des épreuves d'intégration pour le premier niveau

Résumé. Le décret modifie les épreuves d'intégration pour le premier niveau en supprimant les objectifs finaux et intermédiaires, et en précisant qu'il s'agit désormais d'épreuves concrètes.

A modifié les dispositions suivantes :

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