Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Extension des dérogations pour les véhicules à énergie alternative
Résumé. Les véhicules équipés d'énergies alternatives ou de stockage mécanique peuvent désormais dépasser une tonne.
A modifié les dispositions suivantes :