Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Ajout d'une catégorie pour les quads légers et lourds
Résumé. Le décret ajoute une nouvelle catégorie de véhicules, les quads légers et lourds, avec une largeur maximale de 1,5 mètre.
A modifié les dispositions suivantes :