Décret n°2016-406 du 5 avril 2016

Article 2

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Article 2

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°2006-1533 du 6 décembre 2006

Art. 2

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Élargissement des collaborations de l'Académie des technologies

Résumé. L'Académie des technologies élargit ses collaborations avec d'autres académies en France et à l'étranger.

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n°2006-1533 du 6 décembre 2006Art. 2 → Version 2
- Décret n°2006-1533 du 6 décembre 2006
Art. 2

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