Décret n°2016-362 du 25 mars 2016

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°2002-49 du 10 janvier 2002

Art. 14

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Modification de l'organisation des directeurs d'école

Résumé. Le décret modifie l'organisation des directeurs et adjoints dans les écoles en précisant leurs rôles et leur nomination.

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n°2002-49 du 10 janvier 2002Art. 14 → Version 4
- Décret n°2002-49 du 10 janvier 2002
Art. 14

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