Décret n°2016-291 du 11 mars 2016

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

-

Code de la santé publique

Art. R6144-1, Art. R6144-6, Art. R6146-4, Art. R6146-5

A créé les dispositions suivantes :

-

Code de la santé publique

Art. R6146-9-2

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Modification des règles d'organisation des hôpitaux

Résumé. Le décret modifie les règles de fonctionnement des hôpitaux, notamment en simplifiant les décisions du directeur et en ajoutant des obligations pour les responsables.

A modifié les dispositions suivantes :

A créé les dispositions suivantes :

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