Décret n°2016-29 du 19 janvier 2016

Article 1

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Article 1

A créé les dispositions suivantes :

-

Code du tourisme

.

A créé les dispositions suivantes :

-

Code du tourisme

.

A abrogé les dispositions suivantes :

-

Code du tourisme

.

Art. D342-2

A modifié les dispositions suivantes :

-

Code du tourisme

.

Art. R342-7, Art. R342-8, Art. R342-10, Art. R342-11, Art. R342-12

A créé les dispositions suivantes :

-

Code du tourisme

.

A modifié les dispositions suivantes :

-

Code du tourisme

.

Art. R342-13, Art. R342-18

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Renforcement des règles de sécurité pour les remontées mécaniques

Résumé. Les règles de sécurité des remontées mécaniques sont renforcées et précisées, avec des contrôles plus fréquents et une meilleure coordination entre les exploitants et les autorités.

A créé les dispositions suivantes :

- Code du tourisme.

A créé les dispositions suivantes :

- Code du tourisme.

A abrogé les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

A créé les dispositions suivantes :

- Code du tourisme.

A modifié les dispositions suivantes :

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