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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification du stage des ingénieurs d'études
Résumé. Les ingénieurs d'études doivent passer un stage d'un an avant leur titularisation, avec possibilité de renouvellement sous conditions.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°91-486 du 14 mai 1991Art. 31 → Version 3
- Décret n°91-486 du 14 mai 1991Art. 31