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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Fixation des durées moyennes et minimales d'échelon pour les ingénieurs de recherche
Résumé. La durée moyenne et minimale du temps passé dans chaque échelon des ingénieurs de recherche est fixée selon un tableau spécifique.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°91-486 du 14 mai 1991Art. 24 → Version 2
- Décret n°91-486 du 14 mai 1991Art. 24