Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des règles pour les équipements sous pression nucléaires
Résumé. Les règles pour les équipements sous pression nucléaires sont simplifiées et certaines anciennes réglementations sont abrogées.
A modifié les dispositions suivantes :
DÉCRET n°2015-799 du 1er juillet 2015Art. 5 → Version 2Décret n°2007-1557 du 2 novembre 2007Art. 60 → Version 3
- DÉCRET n°2015-799 du 1er juillet 2015Art. 5
- Décret n°2007-1557 du 2 novembre 2007Art. 60