Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Extension des équipements de sécurité sur les navires
Résumé. Les mesures de sécurité sur les navires concernent désormais tous les équipements, pas seulement ceux spécifiques à la mer.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n° 84-810 du 30 août 1984Art. 51-1 : Sécurité du travail maritime
→ Version 3 : Extension des équipements couverts par les mesures de sécurité
→ Version 3 : Extension des équipements couverts par les mesures de sécurité
- Décret n° 84-810 du 30 août 1984Art. 51-1