Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modernisation de l'article sur la construction des navires
Résumé. L'article 43 du décret sur les navires est modernisé pour être plus clair, sans changer les règles de construction et de stabilité.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n° 84-810 du 30 août 1984Art. 43 : Règles de sécurité pour les navires
→ Version 3 : Modification de la structure et des références
→ Version 3 : Modification de la structure et des références
- Décret n° 84-810 du 30 août 1984Art. 43