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Modification du statut des opérateurs territoriaux des activités physiques et sportives
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n° 92-368 du 1 avril 1992Art. 1
Décret n°2016-1372 du 12 octobre 2016
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n° 92-368 du 1 avril 1992
Art. 1
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A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n° 92-368 du 1 avril 1992Art. 1
Cité par
Source : Légifrance
Modification du statut des opérateurs territoriaux des activités physiques et sportives
Décret n°2016-1372 du 12 octobre 2016 · art. 4
Modification du classement des stagiaires dans la fonction publique territoriale
Décret n°2016-1372 du 12 octobre 2016 · art. 17
Modification des règles de classement des stagiaires
Décret n°2016-1372 du 12 octobre 2016 · art. 25
Modification des conditions de recrutement des adjoints techniques territoriaux
Décret n°2016-1372 du 12 octobre 2016 · art. 78
Modification du recrutement des adjoints techniques territoriaux
Décret n°2016-1372 du 12 octobre 2016 · art. 113
Art. 1 (VD)
Décret n°92-368 du 1 avril 1992