Décret n°2016-1339 du 7 octobre 2016

Article 1

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Article 1

La liste des vins rouges tranquilles bénéficiant d'une appellation d'origine protégée pour lesquels un volume complémentaire individuel peut être constitué, figurant à l'annexe I du décret du 9 octobre 2015 susvisé (Modification des règles sur le volume complémentaire de vin), est remplacée par la liste figurant à l'annexe du présent décret.

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En vigueur depuis le 10 octobre 2016

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Modification de la liste des vins rouges à appellation protégée

Résumé. Un décret modifie la liste des vins rouges tranquilles avec une appellation d'origine protégée qui peuvent avoir un volume complémentaire.

La liste des vins rouges tranquilles bénéficiant d'une appellation d'origine protégée pour lesquels un volume complémentaire individuel peut être constitué, figurant à l'annexe I du décret du 9 octobre 2015 susvisé (Modification des règles sur le volume complémentaire de vin), est remplacée par la liste figurant à l'annexe du présent décret.

Relations

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cite  annexe I du décret du 9 octobre 2015 susvisé

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En vigueur depuis le lundi 10 octobre 2016

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