Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des structures du ministère de la défense
Résumé. Le décret modifie l'organisation de l'administration centrale du ministère de la défense en changeant notamment le nom et les attributions de certaines directions.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2009-1178 du 5 octobre 2009Art. 1 : Organisation du ministère de la défense
→ Version 4
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- Décret n°2009-1178 du 5 octobre 2009Art. 1