Décret n°2016-1337 du 7 octobre 2016

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°2009-1178 du 5 octobre 2009

Art. 1

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Modification des structures du ministère de la défense

Résumé. Le décret modifie l'organisation de l'administration centrale du ministère de la défense en changeant notamment le nom et les attributions de certaines directions.

A modifié les dispositions suivantes :

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