Abrogé9 juin 2024
Abrogé par Décret n°2024-522 du 7 juin 2024 - art. 10
Créé le 10 octobre 2016 · En vigueur du 28 novembre 2022 au 8 juin 2024
I. - (Abrogé) ;
II. - L'Ecole nationale d'ingénieurs de Brest est associée à l'université de Brest.
Décret n°2016-1333 du 7 octobre 2016
Article 1
Historique des versions
Abrogé depuis le dimanche 9 juin 2024
Abrogé parDécret n°2024-522 du 7 juin 2024art. 10
En vigueur du lundi 28 novembre 2022 au samedi 8 juin 2024
Modifié parDécret n°2022-1474 du 24 novembre 2022art. 17
I. - (Abrogé) ;II. - L'Ecole nationale d'ingénieurs de Brest est associée à l'université de Brest.
En vigueur du lundi 10 octobre 2016 au dimanche 27 novembre 2022
I. - L'Ecole nationale supérieure de chimie de Rennes et l'Institut d'études politiques de Rennes sont associés à l'université Rennes-I.
II. - L'Ecole nationale d'ingénieurs de Brest est associée à l'université de Brest.