Abrogé par Décret n°2024-522 du 7 juin 2024 - art. 10
Créé le 10 octobre 2016 · Abrogé le 9 juin 2024
I. - (Abrogé) ;
II. - L'Ecole nationale d'ingénieurs de Brest est associée à l'université de Brest.
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Décret n°2016-1333 du 7 octobre 2016
I. - (Abrogé) ;
II. - L'Ecole nationale d'ingénieurs de Brest est associée à l'université de Brest.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
Abrogé par Décret n°2024-522 du 7 juin 2024 - art. 10
Créé le 10 octobre 2016 · Abrogé le 9 juin 2024
I. - (Abrogé) ;
II. - L'Ecole nationale d'ingénieurs de Brest est associée à l'université de Brest.
Abrogé depuis le dimanche 9 juin 2024
Abrogé parDécret n°2024-522 du 7 juin 2024art. 10
En vigueur du lundi 28 novembre 2022 au samedi 8 juin 2024
En résumé. L'article supprime la mention de l'association entre l'Ecole nationale supérieure de chimie de Rennes et l'Institut d'études politiques de Rennes avec l'université Rennes-I, en indiquant que cette disposition est abrogée.
En vigueur du lundi 10 octobre 2016 au dimanche 27 novembre 2022
Source : Légifrance