Décret n°2016-1250 du 26 septembre 2016

Article 2

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Article 2

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°2003-929 du 29 septembre 2003

Art. 2

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Modification des missions de l'Ecole centrale de Marseille

Résumé. L'Ecole centrale de Marseille adapte ses missions pour inclure des formations à la recherche et des activités de recherche scientifique et technique.

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n°2003-929 du 29 septembre 2003Art. 2 → Version 3
- Décret n°2003-929 du 29 septembre 2003
Art. 2

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