Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des références administratives pour l'AOC Seyssel
Résumé. Le décret modifie l'article 1 du décret de 2011 pour mettre à jour les références administratives concernant l'appellation d'origine contrôlée Seyssel.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2011-1168 du 22 septembre 2011Art. 1 : Homologation du cahier des charges de l'AOC Seyssel
→ Version 2 : Mise à jour des références administratives
→ Version 2 : Mise à jour des références administratives
- Décret n°2011-1168 du 22 septembre 2011Art. 1