Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des organismes dépendant du ministère de la défense
Résumé. Le décret modifie la liste des organismes sous l'autorité du ministère de la défense.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2009-1178 du 5 octobre 2009Art. 3 : Organisation des organismes civils du ministère de la défense
→ Version 4
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- Décret n°2009-1178 du 5 octobre 2009Art. 3