DÉCRET n°2015-645 du 9 juin 2015

Article 2

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Article 2

A modifié les dispositions suivantes :

-

Code du sport

.

Art. R232-67-9

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Suppression des précisions sur le module hématologique

Résumé. Le décret supprime les précisions sur le module hématologique et la désignation du conseiller scientifique pour interpréter ces données.

A modifié les dispositions suivantes :

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