Créé le 1 juin 2015 · Abrogé le 1 janvier 2018
Les statuts de l'« Université de Champagne », annexés au présent décret, sont approuvés.
Article précédent
DÉCRET n°2015-554 du 19 mai 2015
Les statuts de l'« Université de Champagne », annexés au présent décret, sont approuvés.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
Créé le 1 juin 2015 · Abrogé le 1 janvier 2018
Les statuts de l'« Université de Champagne », annexés au présent décret, sont approuvés.
Abrogé depuis le lundi 1 janvier 2018
En vigueur du lundi 1 juin 2015 au dimanche 31 décembre 2017
Source : Légifrance