Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des instances consultatives pour les enseignants invités
Résumé. Les instances consultatives pour les nominations d'enseignants invités changent, remplaçant le conseil scientifique par le conseil académique et simplifiant la procédure d'avis.
A modifié les dispositions suivantes :