Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des références dans les conseils de l'ENSAM
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Mise à jour des références réglementairesDécret n°2012-1223 du 2 novembre 2012Art. 9 : Composition du conseil scientifique de l'ENSAM
→ Version 2 : Modification des références légales et ajustement de la compositionDécret n°2012-1223 du 2 novembre 2012Art. 11 : Composition du conseil des études et de la vie à l'école
→ Version 2 : Mise à jour d'une référence juridique
- Décret n°2012-1223 du 2 novembre 2012Art. 7, Art. 9, Art. 11