Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Ajout d'une référence dans les conditions de mention des diplômes du baccalauréat technologique
Résumé. L'article D336-11 du Code de l'éducation ajoute une référence à l'article D.336-7 pour les conditions de mention des diplômes du baccalauréat technologique.
A modifié les dispositions suivantes :