Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Homologation du cahier des charges du Rhum de la Martinique
Résumé. Le décret homologue le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée 'Rhum de la Martinique' et précise où le consulter.
A modifié les dispositions suivantes :
DÉCRET n°2014-1542 du 18 décembre 2014Art. 1 : Règles officielles pour le rhum de la Martinique
→ Version 2 : Modification de l'appellation et mise à jour du lien de consultation
→ Version 2 : Modification de l'appellation et mise à jour du lien de consultation
- DÉCRET n°2014-1542 du 18 décembre 2014Art. 1
- DÉCRET n°2014-1542 du 18 décembre 2014