Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression du maintien provisoire d'affiliation pour certains travailleurs
Résumé. Les travailleurs quittant temporairement leur exploitation ne peuvent plus maintenir provisoirement leur affiliation à la sécurité sociale.
A modifié les dispositions suivantes :