DÉCRET n°2015-1110 du 2 septembre 2015

Article 11

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Article 11

A abrogé les dispositions suivantes :

- Décret n°2011-565 du 23 mai 2011
Art. 1, Art. 3
Le décret n° 89-633 du 5 septembre 1989 modifiant le décret du 29 mars 1963 relatif aux études préparatoires et aux épreuves du diplôme d'Etat de masseur-kinésithérapeute et le décret n° 2009-494 du 29 avril 2009 sont abrogés à compter du 1er octobre 2019.

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Suppression de règles sur les stages en masso-kinésithérapie

Résumé. Le décret supprime des règles sur les stages des étudiants en masso-kinésithérapie.

A abrogé les dispositions suivantes :

Le décret n° 89-633 du 5 septembre 1989 modifiant le décret du 29 mars 1963 relatif aux études préparatoires et aux épreuves du diplôme d'Etat de masseur-kinésithérapeute et le décret n° 2009-494 du 29 avril 2009 sont abrogés à compter du 1er octobre 2019.

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