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Suppression de règles sur les stages en masso-kinésithérapie
A abrogé les dispositions suivantes :
- Décret n°2011-565 du 23 mai 2011Art. 1, Art. 3
DÉCRET n°2015-1110 du 2 septembre 2015
A abrogé les dispositions suivantes :
- Décret n°2011-565 du 23 mai 2011Le décret n° 89-633 du 5 septembre 1989 modifiant le décret du 29 mars 1963 relatif aux études préparatoires et aux épreuves du diplôme d'Etat de masseur-kinésithérapeute et le décret n° 2009-494 du 29 avril 2009 sont abrogés à compter du 1er octobre 2019.Art. 1, Art. 3
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A abrogé les dispositions suivantes :
- Décret n°2011-565 du 23 mai 2011Art. 1, Art. 3
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