Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification du cahier des charges de l'AOC Gaillac
Résumé. Le décret modifie le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée Gaillac.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2011-1621 du 23 novembre 2011Art. 1 : Homologation du cahier des charges de l'AOC Gaillac
→ Version 2 : Correction du nom de l'appellation d'origine
→ Version 2 : Correction du nom de l'appellation d'origine
- Décret n°2011-1621 du 23 novembre 2011Art. 1