Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la procédure de mutation des maîtres de conférences
Résumé. La procédure de mutation des maîtres de conférences est simplifiée et élargie avec une nouvelle étape décisionnelle.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°84-431 du 6 juin 1984Art. 33 : Mutation des maîtres de conférences
→ Version 3 : Modification de la procédure de mutation
→ Version 3 : Modification de la procédure de mutation
- Décret n°84-431 du 6 juin 1984Art. 33