Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression des règles sur le service hebdomadaire des professeurs de lycée professionnel
Résumé. L'article abroge les règles sur le service hebdomadaire des professeurs de lycée professionnel.
A abrogé les dispositions suivantes :
Décret n°92-1189 du 6 novembre 1992Art. 30 → Version 6
- Décret n°92-1189 du 6 novembre 1992Art. 30
1 version
1 abrogé