DÉCRET n°2014-783 du 7 juillet 2014

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

-

Code du sport

.

Art. D211-54

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Ajout d'un directeur adjoint à l'École nationale de ski et d'alpinisme

Résumé. Un décret ajoute un directeur adjoint à l'École nationale de ski et d'alpinisme et précise les titres des directeurs.

A modifié les dispositions suivantes :

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