Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification du calcul des pensions de retraite
Résumé. Le calcul des pensions de retraite est ajusté pour mieux prendre en compte les trimestres cotisés et les périodes d'incapacité.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°90-1215 du 20 décembre 1990Art. 85 → Version 7
- Décret n°90-1215 du 20 décembre 1990Art. 85