Décret n°2014-342 du 14 mars 2014

Chapitre II : Dispositions modifiant le décret n° 2008-959 du 12 septembre 2008

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des correspondances de grades dans l'armée

Résumé. Le décret ajuste les équivalences de grades entre les militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées et les autres grades militaires.
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Modification des correspondances de grades pour les militaires infirmiers

Résumé. Le décret modifie les correspondances entre les grades des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées et les grades de référence de la hiérarchie militaire générale.

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n°2008-959 du 12 septembre 2008Art.
- Décret n°2008-959 du 12 septembre 2008
Art. null

En vigueur depuis le lundi 17 mars 2014

Chapitre II : Dispositions modifiant le décret n° 2008-959 du 12 septembre 2008
Article 10