Décret n°2014-267 du 27 février 2014

Article 12

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Article 12

Le canton n° 11 (Thizy-les-Bourgs) comprend les communes suivantes : Aigueperse, Amplepuis, Azolette, Chénelette, Claveisolles, Cours, Cublize, Deux-Grosnes, Meaux-la-Montagne, Poule-les-Echarmeaux, Propières, Ranchal, Ronno, Saint-Bonnet-des-Bruyères, Saint-Bonnet-le-Troncy, Saint-Clément-de-Vers, Saint-Igny-de-Vers, Saint-Jean-la-Bussière, Saint-Nizier-d'Azergues, Saint-Vincent-de-Reins, Thizy-les-Bourgs.
Le bureau centralisateur de ce canton est le bureau centralisateur de la commune de Thizy-les-Bourgs.

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En vigueur depuis le 2 mars 2014 · Dernière version le 7 mars 2020

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Liste des communes du canton de Thizy-les-Bourgs

Résumé. Le décret liste les communes du canton de Thizy-les-Bourgs et précise que son bureau centralisateur est situé à Thizy-les-Bourgs.

Le canton n° 11 (Thizy-les-Bourgs) comprend les communes suivantes : Aigueperse, Amplepuis, Azolette, Chénelette, Claveisolles, Cours, Cublize, Deux-Grosnes, Meaux-la-Montagne, Poule-les-Echarmeaux, Propières, Ranchal, Ronno, Saint-Bonnet-des-Bruyères, Saint-Bonnet-le-Troncy, Saint-Clément-de-Vers, Saint-Igny-de-Vers, Saint-Jean-la-Bussière, Saint-Nizier-d'Azergues, Saint-Vincent-de-Reins, Thizy-les-Bourgs.
Le bureau centralisateur de ce canton est le bureau centralisateur de la commune de Thizy-les-Bourgs.

Historique des versions

En vigueur depuis le samedi 7 mars 2020

Modifié parDécret n°2020-213 du 5 mars 2020art. 2 : Modification de la composition de plusieurs cantons

En résumé. La liste des communes du canton n°11 (Thizy-les-Bourgs) a été modifiée, avec des suppressions et des ajouts de plusieurs communes.

En vigueur du dimanche 2 mars 2014 au vendredi 6 mars 2020

Source : Légifrance