JORF n°0302 du 31 décembre 2014

Article 2

Article 2

L'article 2 du même décret est ainsi modifié :
1° Au troisième alinéa, les mots : « d'incinération » sont remplacés par les mots : « de traitement thermique » ;
2° Dans le tableau, entre la huitième ligne (« Mercure ») et la neuvième ligne (« Benzène »), sont insérées les lignes suivantes :

| Plomb |200 kg| |:-------|:----:| | Zinc |200 kg| | Chrome |100 kg| | Cuivre |100 kg| | Nickel |50 kg | |Cadmium |10 kg | |Vanadium|10 kg |


Historique des versions

Version 1

L'article 2 du même décret est ainsi modifié :

1° Au troisième alinéa, les mots : « d'incinération » sont remplacés par les mots : « de traitement thermique » ;

2° Dans le tableau, entre la huitième ligne (« Mercure ») et la neuvième ligne (« Benzène »), sont insérées les lignes suivantes :

Plomb

200 kg

Zinc

200 kg

Chrome

100 kg

Cuivre

100 kg

Nickel

50 kg

Cadmium

10 kg

Vanadium

10 kg