Décret n°2014-156 du 13 février 2014

Article 13

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Article 13

Le canton n° 12 (Joux-la-Ville) comprend les communes suivantes : Arcy-sur-Cure, Asnières-sous-Bois, Asquins, Bazarnes, Bessy-sur-Cure, Blannay, Bois-d'Arcy, Brosses, Chamoux, Châtel-Censoir, Coulanges-sur-Yonne, Coutarnoux, Crain, Deux Rivières, Dissangis, Domecy-sur-Cure, Festigny, Foissy-lès-Vézelay, Fontenay-près-Vézelay, Fontenay-sous-Fouronnes, Givry, Joux-la-Ville, Lichères-sur-Yonne, Lucy-sur-Cure, Lucy-sur-Yonne, Mailly-la-Ville, Mailly-le-Château, Merry-sur-Yonne, Montillot, Pierre-Perthuis, Précy-le-Sec, Prégilbert, Saint-Moré, Saint-Père, Sainte-Colombe, Sainte-Pallaye, Sery, Tharoiseau, Trucy-sur-Yonne, Vermenton, Vézelay, Voutenay-sur-Cure.
Le bureau centralisateur de ce canton est le bureau centralisateur de la commune de Joux-la-Ville.

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En vigueur depuis le 21 février 2014 · Dernière version le 27 février 2021

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Liste des communes du canton de Joux-la-Ville

Résumé. Le décret liste les communes du canton n°12 (Joux-la-Ville) et précise que Joux-la-Ville est le bureau centralisateur.

Le canton n° 12 (Joux-la-Ville) comprend les communes suivantes : Arcy-sur-Cure, Asnières-sous-Bois, Asquins, Bazarnes, Bessy-sur-Cure, Blannay, Bois-d'Arcy, Brosses, Chamoux, Châtel-Censoir, Coulanges-sur-Yonne, Coutarnoux, Crain, Deux Rivières, Dissangis, Domecy-sur-Cure, Festigny, Foissy-lès-Vézelay, Fontenay-près-Vézelay, Fontenay-sous-Fouronnes, Givry, Joux-la-Ville, Lichères-sur-Yonne, Lucy-sur-Cure, Lucy-sur-Yonne, Mailly-la-Ville, Mailly-le-Château, Merry-sur-Yonne, Montillot, Pierre-Perthuis, Précy-le-Sec, Prégilbert, Saint-Moré, Saint-Père, Sainte-Colombe, Sainte-Pallaye, Sery, Tharoiseau, Trucy-sur-Yonne, Vermenton, Vézelay, Voutenay-sur-Cure.
Le bureau centralisateur de ce canton est le bureau centralisateur de la commune de Joux-la-Ville.

Historique des versions

En vigueur depuis le samedi 27 février 2021

Modifié parDécret n°2021-213 du 24 février 2021art. 62 : Modification des cantons dans l'Yonne

En résumé. La liste des communes du canton n°12 (Joux-la-Ville) a été modifiée en supprimant certaines communes et en ajoutant d'autres.

En vigueur du vendredi 21 février 2014 au vendredi 26 février 2021

Source : Légifrance