Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Simplification des durées d'avancement dans certains grades
Résumé. Les durées moyennes pour passer à l'échelon supérieur dans certains grades de la fonction publique sont simplifiées.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°68-270 du 19 mars 1968Art. 21 : Durée moyenne d'avancement dans les grades
→ Version 3 : Simplification des règles de promotion
→ Version 3 : Simplification des règles de promotion
- Décret n°68-270 du 19 mars 1968Art. 21