Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des conditions d'accès au concours de professeur agrégé
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2013-768 du 23 août 2013
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°72-580 du 4 juillet 1972
Art. 5-III
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A modifié les dispositions suivantes :
Cité par
Source : Légifrance
Modification des modalités d'affectation et de formation des stagiaires
Décret n°2013-768 du 23 août 2013 · art. 2
Modification des listes d'admission aux concours
Décret n°2013-768 du 23 août 2013 · art. 6
Dispense temporaire de certificats pour la titularisation
Décret n°2013-768 du 23 août 2013 · art. 62
Conditions pour passer les concours de professeur agrégé
Décret n°72-580 du 4 juillet 1972 · art. 5-III (M)