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Suppression du cahier des charges de l'Oignon de Roscoff
A abrogé les dispositions suivantes :
- Décret n°2009-1268 du 19 octobre 2009Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Annexe, Art. Annexe
Décret n°2013-755 du 16 août 2013
A abrogé les dispositions suivantes :
- Décret n°2009-1268 du 19 octobre 2009
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Annexe, Art. Annexe
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A abrogé les dispositions suivantes :
- Décret n°2009-1268 du 19 octobre 2009Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Annexe, Art. Annexe
Source : Légifrance