Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Précision des navires soumis à examen de sécurité
Résumé. Les règles précisent quels bateaux doivent être inspectés par la commission de sécurité, en excluant certains et en clarifiant les cas pour les bateaux commerciaux.
A modifié les dispositions suivantes :