Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Précisions sur les indemnités journalières
Résumé. Les règles des indemnités journalières de la sécurité sociale sont précisées et simplifiées.
A modifié les dispositions suivantes :
Code de la sécurité socialeArt. R323-4 : Calcul du revenu d'activité pour les indemnités journalières
→ Version 4 : Ajout d’une précision sur les "mois civils"
→ Version 4 : Ajout d’une précision sur les "mois civils"
- Code de la sécurité sociale.Art. R323-4
A modifié les dispositions suivantes :
Code de la sécurité socialeArt. R323-11 : Maintien du salaire en cas de maladie et indemnités journalières
→ Version 2 : Substitution automatique des droits d’indemnité
→ Version 2 : Substitution automatique des droits d’indemnité
- Code de la sécurité sociale.Art. R323-11
A modifié les dispositions suivantes :
Code de la sécurité socialeArt. R323-10 : Attestation de salaire pour l'indemnité journalière
→ Version 2 : Modification des modalités d’envoi et mise à jour de la référence légaleCode de la sécurité socialeArt. R331-5 : Calcul de l'indemnité journalière de maternité
→ Version 4 : Modification du mode de calcul des cotisations sociales
→ Version 2 : Modification des modalités d’envoi et mise à jour de la référence légaleCode de la sécurité socialeArt. R331-5 : Calcul de l'indemnité journalière de maternité
→ Version 4 : Modification du mode de calcul des cotisations sociales
- Code de la sécurité sociale.Art. R323-10, Art. R331-5
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