Décret n°2013-1137 du 9 décembre 2013

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret du 17 octobre 2011

Art. 3

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Modification de la composition de la Métropole Nice Côte d'Azur

Résumé. La Métropole Nice Côte d'Azur ajoute et retire certaines communes de sa composition.

A modifié les dispositions suivantes :

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