Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression des descriptions détaillées des établissements d’hospitalisation partielle
Résumé. Le décret supprime les descriptions détaillées des établissements d’hospitalisation partielle et ne conserve que le principe général.
A modifié les dispositions suivantes :