Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification du détachement des agents dans le corps des personnels de direction
Résumé. Le détachement des agents dans le corps des personnels de direction est désormais prononcé par le recteur d'académie, et les agents bénéficient d'une formation dont les modalités sont fixées par arrêté conjoint.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2001-1174 du 11 décembre 2001Art. 27 → Version 2
- Décret n°2001-1174 du 11 décembre 2001Art. 27