Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Suppression des anciens programmes d'études de pédicure-podologue
A abrogé les dispositions suivantes :
- Décret n°91-1008 du 2 octobre 1991Art. 6, Art. 10, Sct. Annexes, Sct. Programme des études préparatoires au diplôme d'Etat de pédicure-podologue, Sct. Programme de la première année., Art. Annexe, Sct. Programme de la deuxième année., Art. Annexe, Sct. Programme de la troisième année., Art. Annexe