Décret n°2012-848 du 2 juillet 2012

Article 10

A abrogé les dispositions suivantes :

Décret n°91-1008 du 2 octobre 1991Art. 6 → Version 1Décret n°91-1008 du 2 octobre 1991Art. 10 → Version 1Décret n°91-1008 du 2 octobre 1991Sct. AnnexesDécret n°91-1008 du 2 octobre 1991Sct. Programme des études préparatoires au diplôme d'Etat de pédicure-podologueDécret n°91-1008 du 2 octobre 1991Sct. Programme de la première année.Décret n°91-1008 du 2 octobre 1991Art. Annexe → Version 1Décret n°91-1008 du 2 octobre 1991Sct. Programme de la deuxième année.Décret n°91-1008 du 2 octobre 1991Art. Annexe → Version 1Décret n°91-1008 du 2 octobre 1991Sct. Programme de la troisième année.Décret n°91-1008 du 2 octobre 1991Art. Annexe → Version 1
- Décret n°91-1008 du 2 octobre 1991
Art. 6, Art. 10, Sct. Annexes, Sct. Programme des études préparatoires au diplôme d'Etat de pédicure-podologue, Sct. Programme de la première année., Art. Annexe, Sct. Programme de la deuxième année., Art. Annexe, Sct. Programme de la troisième année., Art. Annexe

Historique des versions

A abrogé les dispositions suivantes :

- Décret n°91-1008 du 2 octobre 1991

Art. 6, Art. 10, Sct. Annexes, Sct. Programme des études préparatoires au diplôme d'Etat de pédicure-podologue, Sct. Programme de la première année., Art. Annexe, Sct. Programme de la deuxième année., Art. Annexe, Sct. Programme de la troisième année., Art. Annexe