Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Exclusion des ascenseurs lents de la réglementation sur les ascenseurs
Résumé. Les ascenseurs lents, avec une vitesse inférieure à 0,15 m/s, ne sont plus considérés comme des ascenseurs et n'ont donc pas besoin d'être sécurisés.
A modifié les dispositions suivantes :