Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Redéfinition des zones du Sahara et de la Polynésie française
Résumé. Les zones du Sahara, de Polynésie française, de l'atoll de Hao et de l'île de Tahiti sont redéfinies pour des raisons administratives.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2010-653 du 11 juin 2010Art. 2 : Définition des zones d'exposition aux radiations militaires
→ Version 2 : Simplification des délimitations géographiques
→ Version 2 : Simplification des délimitations géographiques
- Décret n°2010-653 du 11 juin 2010Art. 2