Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Ajout d'activités métallurgiques dans le code des douanes
Résumé. Les procédés métallurgiques mentionnés dans le code des douanes incluent désormais des activités spécifiques comme la fabrication d'acier, de fer et de fonte.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2008-1001 du 24 septembre 2008Art. 3 : Exonération de taxes pour certains procédés métallurgiques
→ Version 2
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- Décret n°2008-1001 du 24 septembre 2008Art. 3